- arbitrage occasionnel
- единичное арбитражное производство (по соглашению сторон в связи с конкретным спором)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
ARBITRAGE INTERNATIONAL — «L’arbitrage international a pour objet le règlement de litiges entre les États par des juges de leur choix et sur la base du respect du droit.» Cette définition de l’arbitrage, donnée par l’article 37 de la convention de La Haye du 18 octobre… … Encyclopédie Universelle
TOURISME — Le tourisme est l’expression d’une mobilité humaine et sociale fondée sur un excédent budgétaire susceptible d’être consacré au temps libre passé à l’extérieur de la résidence principale. Il implique au moins un découcher, c’est àdire une nuit… … Encyclopédie Universelle
Empereur Taizong des Tang — Pour les articles homonymes, voir Taizong. Tang Taizong Li (李) Shimin (世民) Taizong (太宗) … Wikipédia en Français
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JE Tizi-Ouzou — Jeunesse sportive de Kabylie Pour les articles homonymes, voir JSK. JS Kabylie … Wikipédia en Français
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JS Kabylie — Jeunesse sportive de Kabylie Pour les articles homonymes, voir JSK. JS Kabylie … Wikipédia en Français
JS Kabylie (football) — Jeunesse sportive de Kabylie Pour les articles homonymes, voir JSK. JS Kabylie … Wikipédia en Français
JS Kawkabi — Jeunesse sportive de Kabylie Pour les articles homonymes, voir JSK. JS Kabylie … Wikipédia en Français
Jeunesse Sportive Kabylie — Jeunesse sportive de Kabylie Pour les articles homonymes, voir JSK. JS Kabylie … Wikipédia en Français
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